Mentions légales

I. Informations générales

Nom de l’entreprise : DUFOUR STEVE

Raison sociale : DUFOUR STEVE

Adresse du siège social : 95 rue Alfred Wattiez, 62 218 Loison-sous-Lens

Numéro Siren : 948032099

Numéro Siret : 94803209900012

Numéro TVA intracommunautaire : FR49948032099

Code NAF / APE : 1629Z (fabrication d’objets divers en bois ; fabrication d’objets en liège, vannerie et sparterie)

Forme juridique : Entrepreneur individuel

Date d’immatriculation : 11/01/2023

Greffe : RCS Arras

II. Propriété intellectuelle

Tous les contenus présents sur le site de DUFOUR STEVE sont protégés par le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces contenus est strictement interdite sans l’autorisation préalable et écrite de DUFOUR STEVE.

III. Protection des données personnelles

DUFOUR STEVE s’engage à protéger les données personnelles de ses clients et utilisateurs conformément à la réglementation en vigueur. Les données collectées sont utilisées exclusivement pour le traitement des commandes et la gestion des comptes clients. Les données sont conservées pendant la durée nécessaire à la réalisation de ces finalités et sont destinées exclusivement à DUFOUR STEVE.

IV. Responsabilité

DUFOUR STEVE ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation de son site internet ou des produits proposés sur celui-ci. En outre, DUFOUR STEVE ne saurait être tenu responsable de l’indisponibilité du site internet, qu’elle qu’en soit la cause.

V. Droit applicable

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